Objectif
Cette formation vise à assurer que les exigences réglementaires sont bien comprises de l’organisation et que les risques de non-conformité sont gérés efficacement.
Audience cible
- Opérateurs, équipes en charges des aspects regulatory
- Cadres, Managers, Décideurs
Plan de formation
- Définition et importance
- Conséquences en cas de non-conformité
- Rôles et responsabilités en matière de conformité
- L’univers de la conformité
- Cadre normatif (lois, décrets. Arrêtés, directives, normes…)
- Interprétation et compréhension des textes
- Procédures et applications des normes
- Interactions avec les régulateurs et les décideurs publics.
- Conséquences en cas de non-conformité
- Rôles et responsabilités en matière de conformité
- L’univers de la conformité
- Cadre normatif (lois, décrets. Arrêtés, directives, normes…)
- Interprétation et compréhension des textes
- Procédures et applications des normes
- Interactions avec les régulateurs et les décideurs publics.
Phases du processus :
- Identification des exigences de conformité
- Évaluation des risques de non-conformité
- Gestion du risque de non-conformité
- Surveillance de l'adéquation et l'efficacité de l'environnement de contrôle
- Information de la direction sur le niveau de conformité, les défaillances des contrôles et les risques.
Etudes de cas pratiques
- Identification des exigences de conformité
- Évaluation des risques de non-conformité
- Gestion du risque de non-conformité
- Surveillance de l'adéquation et l'efficacité de l'environnement de contrôle
- Information de la direction sur le niveau de conformité, les défaillances des contrôles et les risques.
Etudes de cas pratiques
Mise œuvre d’un programme de conformité réglementaire :
- Éléments-clés
- Structures et responsabilités
- Formation et sensibilisation
- Surveillance et audit
- Gestion des incidents et enquêtes
- Évaluation et amélioration continue
Études de cas pratiques
- Éléments-clés
- Structures et responsabilités
- Formation et sensibilisation
- Surveillance et audit
- Gestion des incidents et enquêtes
- Évaluation et amélioration continue
Études de cas pratiques
Cadres réglementaires internationaux
- Comprendre les régulations internationales
- Conformité multi juridictionnelle
- Régulations extraterritoriales
Éthique et conformité
- Lien entre éthique et conformité
- Développement d'une culture éthique
- Mesurer et évaluer la culture éthique
Conformité réglementaire sur des sujets clés
- Gestion des fréquences
- Neutralité du net
- Protection des infrastructures critiques
- Cybersécurité
- Protection des consommateurs
- Transactions financières et facturation
- M-commerce et services numériques
- Internet des objets
- Services émergents
Etudes de cas pratiques
- Comprendre les régulations internationales
- Conformité multi juridictionnelle
- Régulations extraterritoriales
Éthique et conformité
- Lien entre éthique et conformité
- Développement d'une culture éthique
- Mesurer et évaluer la culture éthique
Conformité réglementaire sur des sujets clés
- Gestion des fréquences
- Neutralité du net
- Protection des infrastructures critiques
- Cybersécurité
- Protection des consommateurs
- Transactions financières et facturation
- M-commerce et services numériques
- Internet des objets
- Services émergents
Etudes de cas pratiques
- Présentation des technologies d'automatisation et d'IA applicables à la conformité réglementaire
- Mise en place d'un programme de conformité assisté par l’IA
- Études de cas et bonnes pratiques
- Q&A
- Atelier : Plan d’actions
- Mise en place d'un programme de conformité assisté par l’IA
- Études de cas et bonnes pratiques
- Q&A
- Atelier : Plan d’actions
Comptétences
- Bonne compréhension des régulation internationales
- Gestion des transactions financières et facturation
- Maitrise des outils de mesure et évaluation de la culture éthique